Skip to main content

MENTIONS LÉGALES

Le site accessible à l’adresse suivant : www.cultureenmouvements.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de
ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Le Collectif Culture en Mouvements.
Collectif Culture en Mouvements ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Juline Rossier,
présidente du Collectif Culture en Mouvements
1 rue de Rouen 31500 Toulouse
Tel. 05 34 30 50 01
Mail. Culture.en.mouvements@gmail.com
Créateur et webmaster : Joëlle Le Gléau
Hébergeur : LE PIC

Confidentialité des données personnelles

Le Collectif Culture en Mouvements ne collecte aucunes données personnelles directement. Le seul cookie utilisé est un cookie Google Analytics anonyme, utilisé à de seules fins de statistiques. L'abonnement à la newsletter est soumis à la politique de confidentialité de Mailchimp.

Services fournis

Le site  www.cultureenmouvements.org a pour objet de fournir une information concernant les activités de l’association APG Sud et du Festival de Guitare d’Aucamville & du Nord Toulousain. APG Sud ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la publication ou la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires, des informations publiées.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Collectif Culture en Mouvements à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Collectif Culture en Mouvements. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale
du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email :
cem.communication@gmail.com
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : Gabarit Scalia.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite du Collectif Culture en Mouvements et d’en indiquer l’auteur et la source.
© Georges Cier
© Gérard Clerc
© Catherine Bertram
© Christian Chollet
© CEM